P'TIT CHAPON
Présentation de la marque P'TIT CHAPON
Déposée le 2 mars 1998 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT CHAPON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT CHAPON est expirée depuis le 2 mars 2018.
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2359960 - Publication au BOPI 2008-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15